Reglement-Particulier - Fédération du Sport Auto

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1. Reglement-Particulier - Fédération du Sport Auto

E ACTION I Mec Rallye FSAM 2012 R glement Particulier pan 11 et 12 lere Manche du Championnat MAT 2012 de Madagastar des Rallyes 11 12 MAI 2012 REGLEMENT PARTICULIER MADAGASCAR TITRES NATIONAUX 2012 CHAMPIONNAT DE MADAGASCAR PILOTE 2012 CHAMPIONNAT DE MADAGASCAR COPILOTE 2012 VAINQUEUR TROPHEE CHAMPIONNAT DE MADAGASCAR GROUPES ET CLASSES PILOTE 2012 VAINQUEUR TROPHEE CHAMPIONNAT DE MADAGASCAR GROUPES ET CLASSES COPILOTE 2012 VAINQUE
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Valentinos SMR Se iaamotorsports SWISS MOTO RACING 2015 2 REGLEMENTS TECHNIQUES SUPERSTOCK 600cc 1000cc Des modifications aux Reglements Techniques pourront tre faites a tout moment par FMS SMR 2 1 Introduction 2 1 1 Les motocycles doivent tre des motos ayant une homologation routi re valable dans l une des r gions ou pays suivants Etats Unis Union Europ enne ou Japon Ces motocycles doivent tre disponibles a la vente au public dans des magas
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2. marche public de travaux reglement de la consultation (rc)

Pose d une ITE sur les fa ades de l IRA de Bastia Tx RC MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION RC Pouvoir adjudicateur exer ant la ma trise d ouvrage IRA de Bastia Repr sentant du Pouvoir Adjudicateur RPA M Le Directeur de l IRA de Bastia Conducteur d op ration DDTM de Haute Corse SAPP BDAT Objet de la consultation March de t
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3. REGLEMENT DE LA CONSULTATION

PAU COMMUNE DE LANS EN VERCORS 1 PLACE DE LA MAIRIE MAIRIE 38250 LANS EN VERCORS MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CONSTRUCTION D UN CENTRE CULTUREL A LANS EN VERCORS DATE LIMITE DE RECEPTION DES OFFRES 12 f vrier 2013 16h Lieu et horaires d ouverture des locaux o seront d pos es les offres papier Mairie de Lans en Vercors 1 place de la mairie 38 250 LANS EN VERCORS Accueil Ouvert Lundi de 10h 12h et de 13h30 17h Mardi de 8h 12h et de 14h 17h
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4. MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION Ma tre de l ouvrage Ville de Camphin en P v le Place de l Eglise 59790 CAMPHIN EN PEVELE Ma trise d uvre Atelier KVDS Architecture Urbanisme Paysage 6 place du Trichon 59400 ROUBAIX Bureau d tudes BERIM 297 boulevard de Li ge 59500 DOUAI Objet du march Construction de vestiaires de football et clubs house Camphin en P v le Remise des offres Date et heure limites de r ception
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5. REGLEMENT GENERAL

FCB REGLEMENT GENERAL TENNIS CLUB BOISY 1 GENERALITES 1 1 L acc s aux courts n est autoris qu aux personnes chauss es de pantoufles avec profil type terre battue sans talon ni profil exag r 1 2 Il est interdit de jouer sous la pluie lorsque les courts sont d tremp s et ou lorsque la pancarte courts impraticables est affich e au club house 1 3 Une tenue de tennis correcte est de rigueur 1 4 Les membres sont tenus de se conformer aux consignes donn es
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6. 1 AVENANT N°4 AU REGLEMENT GENERAL DES

AVENANT N 4 AU REGLEMENT GENERAL DES JEUX CONCOURS M6MOBILE BY ORANGE Le pr sent avenant n 4 annule et remplace le r glement g n ral des jeux concours M6 MOBILE BY ORANGE d pos le 7 f vrier 2012 aupr s de Ma tre NADJAR Huissier de Justice 164 Avenue Charles de Gaulle 92200 NEUILLY SUR SEINE modifi par l avenant n 1 d pos le 28 d cembre 2012 l avenant n 2 d pos le 3 avril 2013 et l avenant n 3 d pos le 31 juillet 2013 aupr s de Ma tre
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7. reglement de consultation - Université de Bretagne Occidentale

March de travaux wW MARCHE DE L ETAT 13 N 2015 010 universi R glement de Consultation Pouvoir Adjudicateur PA UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Pr sidence Service de LA COMMANDE PUBLIQUE 29238 BREST CEDEX 3 Objet Travaux de REVETEMENTS DE SOLS Proc dure de consultation utilis e Proc dure adapt e articles 26 28 et 40 du Code des March s Publics Nature particuli re du contrat March bons de commande Article 7
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8. REGLEMENT TECHNIQUE 2013

TWINGO 72 MERSBE TROPHEE OFFICIEL BELGIQUE REGLEMENT TECHN IQUE RENAULT SPORT REGLEMENT TECHNIQUE 2013 Tout ce qui n est pas explicitement autoris dans le pr sent r glement dans la fiche d homologation de Twingo R2 A 5731 extensions valables en VR2B hors 13 02 ET dans l annexe J FIA article 260 dans les Bulletins Techniques communiqu s par RENAULT SPORT EST DONC DE FACTO RIGOUREUSEMENT INTERDIT Le concurrent est seul responsable de la conformit de
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9. reglement de consultation - Université de Bretagne Occidentale

March de travaux wW MARCHE DE L ETAT 13 N 2015 012 universi R glement de Consultation Pouvoir Adjudicateur PA UNIVERSITE DE BRETAGNE OCCIDENTALE Pr sidence Service de LA COMMANDE PUBLIQUE 29238 BREST CEDEX 3 Objet Travaux de Plomberie Proc dure de consultation utilis e Proc dure adapt e articles 26 28 et 40 du Code des March s Publics Nature particuli re du contrat March bons de commande Article 77 du
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10. REGLEMENT DE LA CONSULTATION

P PUBLIC DE Say Pa DA gt CAMIERS REGLEMENT DE LA CONSULTATION APPEL D OFFRES OUVERT CONCERNANT LE NETTOYAGE DES LOCAUX SOLS ET VITRERIE DE L INSTITUT DEPARTEMENT AL ALBERT CALMETTE DE CAMIERS ET DES UNITES DECENTRALISEES Date limite de remise des offres le lundi 4 mai 2015 16 heures Date d envoi de la publicit le mardi 10 mars 2015 Le pr sent r glement comporte 14 feuillets num rot s de 1 14 Appel d offres ouvert Nettoyage des loc
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11. REGLEMENT DU JEU-CONCOURS

REGLEMENT DU JEU CONCOURS M6MOBILE BY ORANGE Jeu Bercy Depeche Mode ARTICLE 1 La soci t M6 WEB 89 avenue Charles de Gaulle 92 575 NEUILLY SUR SEINE Cedex organise un jeu concours M6MOBILE BY ORANGE Jeu Bercy Depeche Mode accessible du vendredi 18 d cembre 2009 00h00 au lundi 28 d cembre 2009 23h59 inclus Pour y acc der les participants devront se rendre sur le portail Orange World via leur t l phone mobile et cliquer sur le lien Inside M
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12. reglement de consultation de l`appel d`offres

ROYAUME DU MAROC PREMIER MINISTRE AGENCE POUR LA PROMOTION ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET SOCIAL DES PREFECTURES ET PROVINCES DU NORD DU ROYAUME APPEL D OFFRES OUVERT SUR OFFRES DE PRIX N DSP AQUIS MINI BUS SCOLAIRES 39 11 RELATIF A L ACQUISITION DE MINI BUS SCOLAIRES AU PROFIT DES PROVINCES DU NORD REGLEMENT DE CONSULTATION DE L APPEL D OFFRES CO DE DE SE EEE COLE DE CES KEKE Lanc en application des articles 16 17 18 19 et 20 du d cret n 2 0
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13. GEN 1.6 RESUME DES REGLEMENTS NATIONAUX AINSI

AIP TUNISIE GEN 1 6 1 R sum des r glements nationaux Summary of national regulations D cret 59 201 du 04 07 59 GEN 1 6 1 01 AUG 11 GEN 1 6 RESUME DES REGLEMENTS NATIONAUX AINSI QUE DES ENTENTES ET CONVENTIONS INTERNATIONALES SUMMARY OF NATIONAL REGULATIONS AND INTERNATIONAL AGREEMENTS CONVENTIONS R glementant la navigation a rienne Decree 59 201 of 04 07 59 Air navigation rules Loi 59 122 du 28 09 59 Portant adh sion de la R publique
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14. REGLEMENT DU JEU-CONCOURS « Concours DINO

REGLEMENT DU JEU CONCOURS Concours DINO ESCAPE ARTICLE 1 La soci t M6 WEB 89 avenue Charles de Gaulle 92575 NEUILLY SUR SEINE Cedex organise un jeu concours DINO ESCAPE accessible du jeudi 21 mai 2015 10h00 au mercredi 8 juillet 2015 23h59 inclus La participation ce jeu gratuit et sans obligation d achat implique l acceptation pleine et enti re du r glement par les participants et son application par la soci t organisatrice ARTICLE 2 La pa
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15. procedure nationale de reglementation des dispositifs medicaux au

Cd A A MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE PROCEDURE NATIONALE DE REGLEMENTATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX AU LIBAN Modalit s d importation D claration des fournisseurs Evaluation des DM PROCEDURE NATIONALE DE REGLEMENTATION DES DISPOSITIFS MEDICAUX AU LIBAN Modalit s d importation D claration des fournisseurs Evaluation des DM SOMMAIRE 1 LEXIQUE eenn nee tent 3 2 IN TOGUICTIQN ann mena ce nee ner ee esse ee 6 3 Finalit et principes du syst me r g
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16. REGLEMENT DE CONSULTATION

AGRO CAMPUS MARCHE PUBLIC DE SERVICE CONTRAT DE MANDAT POUR L ORGANISATION DU SYMPOSIUM CAROTTE ET AUTRES APIACEES 2014 PROCEDURE ADAPTEE Article 28 du code des march s publics REGLEMENT DE CONSULTATION Num ro de march N PA 2013 16 Date de notification DATE DE REMISE DES OFFRES Le Jeudi 3 octobre 2013 16 H 30 1 MA TRE DE L OUVRAGE AGROCAMPUS OUEST 65 Rue de Saint Brieu
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18. le reglement ttd 1013 partie i - Portail environnement de Wallonie

Le REGLEMENT 1013 2006 CE du PARLEMENT EUROPEEN et du CONSEIL du 14 juin 2006 concernant les TRANSFERTS TRANSFRONTALIERS des DECHETS J O L 190 du 12 7 2006 P 1 MANUEL D APPLICATION PARTIEI TRANSFERTS entre ETATS MEMBRES a l INTERIEUR de la COMMUNAUTE ou TRANSITANT par des PAYS TIERS OFFICE WALLON DES DECHETS SECTION TRANSFERTS TRANSFRONTALIERS DE DECHETS Mise jour le 21 10 2011 Pr sentation de l ouvrage Ce manuel n
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19. marché public de services reglement de la consultation

AGRO CAMPUS MARCH PUBLIC DE SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION Service de conseil juridique pour l analyse de la situation fiscale d AGROCAMPUS OUEST PROCEDURE ADAPTEE Article 30 du Code des March s Publics Num ro de march N PA 2012 06 Date de notification DATE DE REMISE DES OFFRES Le vendredi 13 juillet 2012 16h30 March public PA 2012 06 Service de conseil juridique pour l analyse de la
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20. reglement+cps - anapec institutionnel

ROYAUME DU MAROC AGENCE NATIONALE DE PROMOTION DE L EMPLOI ET DES COMPETENCES DOSSIER D APPEL D OFFRES OUVERT N 05 2011 Relatifa L ACQUISITION LA MISE EN SERVICE ET LE SERVICE APRES VENTE DU MATERIEL DE BUREAU Pass conform ment au paragraphe 1 alin a 2 de l article 16 et l alin a 3 paragraphe 3 de l article 17du d cret N 2 06 388 du 16 Moharrem 1428 5 F vrier 2007 fixant les formes et conditions de passation des march s de l Etat
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