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DEMANDE DE PROPOSITIONS
E E Environment Environnement Page 1 Canada anada DEMANDE DE PROPOSITIONS RETOURNER LES SOUMISSIONS Titre Op rateur de site la station de surveillance de Longlac Ontario Environnement Canada Services des approvisionnements et des contrats Date 23 septembre 2013 867 Lakeshore Road C P 5050 Demande de propositions num ro Burlington Ontario KMO60 13 1163 L7R 4A6 Cl ture de la demande 14 h EDT le 04 novembre 2013 Faire parvenir les demandes d |
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Demande et éléments constitutifs d`un dossier de demande d
demande d examen de type d un cin mom tre L N E Demande d examen de type Fiche de constitution de dossier de Pour formaliser votre demande d examen de type vous devez transmettre au LNE E Le formulaire de demande d examen de type 720 CIM 0701 compl t et sign Q Un dossier constitu des l ments suivants 8 Partie I e Pr sentation g n rale de la demande El ment du dossier technique 1 1 Pr sentation succincte de la soci t |
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Formulaire de demande du statut CFC et de l`agrément de société
CASABLANCA FINANCE CITY el h ll FORMULAIRE DE DEMANDE DU STATUT CASABLANCA FINANCE CITY ET DE L AGREMENT DE SOCIETE DE GESTION Raison Sociale Date de d p t J J MM AAAA Veuillez faire parvenir le pr sent formulaire d ment rempli et sign en double exemplaire R serv l utilisation du Moroccan Financial Board Moroccan Financial Board Twin Center 11 tage Bd Massira Al Khad |
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DOSSIER ENREGISTREMENT_LongueilDemande
CBP Plate forme multimodale zone de vrac n 1 Commune de Longueil Sainte Marie 60 Exploitation d une installation de concassage criblage et d une station de transit de produits min raux et d chets inertes non dangereux Demande d enregistrement Renseignements demand s Article R512 46 3 du Code de l Environnement 1 Identit du demandeur ccccccccsssssnssssssseeccecncnsssscsecceencussssseeeceencussssesesceeecucsseseseceeeeecssssesseeeeeeessessssees |
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FORMULAIRE DE DEMANDE DE DELIVRANCE, DE
ROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TRANSPORT ET DE LA MARINE MARCHANDE DIRECTION DE L AERONAUTIQUE CIVILE FORMULAIRE DE DEMANDE DE DELIVRANCE DE MODIFICATION OU DE RENOUVELLEMENT DU CERTIFICAT TECHNIQUE D EXPLOITATION 0 MOTIF DE LA DEMANDE LC DELIVRANCE MODIFICATION RENOUVELLEMENT I GENERALITES SUR LA SOCIETE I 1 Nom et adresse du postulant et base principale d exploitation I 2 Num ro du CTE et date d expiration I 3 Description de l |
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Demande de qualification de la relation de travail
Po as public f d ral pi S curit sociale Exp diteur Commission Administrative de r glement de la relation de travail CRT Chambre Francophone Centre Administratif Botanique Finance Tower Boulevard du Jardin Botanique 50 bte 165 1000 Bruxelles Dossier n 037 FR 2015 01 30_X Y Partie demanderesse X d l gu commercial N national XXXXXX XXX XX N d entreprise BE XXXX XXX XXX L autre partie Y SPRL repr sent e par Z N d entreprise BE XX |
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DEMANDE DE COTATION
amp UNOPS DEMANDE DE COTATION Date 10 02 2011 Madame Monsieur Objet Demande de cotation pour la cr ation d un logiciel de recueil et de traitement de donn es relatives l activit judiciaire et p nitentiaire Projet 00076804 Renforcement des capacit s en mati re de lutte contre l impunit des violences sexuelles R f rence du dossier RFQ 76804 UNOPS LIVS 01 I Le Bureau des Nations unies pour les services des Projets UNOPS a le plaisi |
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FORMULAIRE DE DEMANDE DE VISA DE FICHE D`IDENTIFICATION
x FORMULAIRE DE DEMANDE DE VISA DE FICHE D IDENTIFICATION Je soussign D nomination du constructeur Adresse demande le visa de la fiche d identification suivant les informations jointes pour PULM entourer Appellation ou type PULM conform ment l arr t du 23 septembre 1998 relatif aux a ronefs Ultra L gers Motoris s a je garantis la conformit de PULM la partie descriptive ci dessous b je d clare avoir d montr la conformit aux condi |
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FICHE DE DEMANDE DE PROPOSITION
nAxIden Systeme d identification LISTERIA Notice d utilisation i2a E Parc Eur ka E 401 avenue du Walhalla m CS83406 34060 MONTPELLIER Cedex E France T l 33 0 4 67 50 48 00 M Fax 33 0 4 67 17 09 06 ul e mail Za i2a info E www i2a info Notice d utilisation R f FP 0133 Valid 30 10 13 TAXiden Listeria Usage prevu TAXiden Listeria est un syst me pr vu pour tre utilis par du personnel de laboratoire form en milieu aseptis et |
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Guide de présentation d`une demande
L organisme de r glementation PIN nucl aire du Canada Qi o 5 2 0 L 24 ue Guide de pr sentation d une demande Homologation des appareils rayonnement ou de l quipement r glement de cat gorie II RD GD 254 D cembre 2010 Commission canadienne Canadian Nuclear de s ret nucl aire Safety Commission Homologation des appareils rayonnement ou de l quipement r glement de cat gorie II RD GD 254 Publi par la Commission canadienne de |
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DEMANDE DE RETOUR PRODUITS
DEMANDE DE RETOUR PRODUITS P RETOURNER euroteknika GROUPE par courrier 726 rue du G n ral De Gaulle 74700 Sallanches France par fax 33 0 4 50 91 98 66 par email sales euroteknika com A euro CN Gien noms Adresse Cadre r serv l entreprise DATE DE TRAITEMENT Commentaires client Commentaires euroteknika NB Frais d enl vement et de gestion forfaitaire de 14 HT Les implants dentaires euroteknika sont des dispositifs |
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Formulaire de demande d`attribution d`une carte d`identification
DIRECTION DE L AVIATION CIVILE D l gation r gionale Formulaire de DEMANDE d attribution d une CARTE d identification ULM La demande de carte d identification doit tre accompagn e H dans le cas de construction en s rie d une copie de la fiche d identification ou du formulaire de r f rence au dossier technique 86 certifiant la conformit au dossier technique d pos H dans les autres cas de la demande de visa de fiche Je soussign e |
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demande de prêt de pompe pour les vacances
Animas FNIMES Entente de pr t de pompe pour les vacances C est avec plaisir qu Animas Canada vous pr te cette pompe pour les vacances et vous assure ainsi la tranquillit d esprit n cessaire pour bien profiter de cette p riode La garantie limit e de quatre 4 ans de votre propompe doit encore tre en vigueur Vous devez fournir un num ro de carte de cr dit valide ainsi qu un d p t de garantie pour recevoir la pompe qui vous sera pr t e pour les vacances Veu |
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Manuel d`utilisation de la feuille de demande de
Frais de d placement Saison 20 20 CASTANET RAMONVILLE AUZEVILLE HANDBALL CRAHB Manuel d utilisation de la feuille de demande de participation aux frais de d placements uel frais de d placement puis je me faire rembourser Le CRHB s engage participer aux frais de tous les d placements de plus d une heure effectu s dans le cadre des match dans la limite de 3 voitures par quipes Il s engage aussi rembourser les frais de carburant et p age lors de l util |
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Demande et éléments constitutifs d`un dossier de demande d
PA Demande d examen de type Fiche de 2 PE ELE N constitution de dossier de demande d examen CON de type d instrument de mesure Le progres une passion a partager HUMIDIMETRE Pour formaliser votre demande d examen de type vous devez transmettre au LNE q Le formulaire de demande d examen de type 720 CIM 0701 complete et signe q Un dossier constitu des l ments suivants 9 Partie Pr sentation g n rale de la demande pr s |
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Formulaire de demande ou de renouvellement d`identification
Minist re de l Equipement des Transports et du Logement se Direction G n rale de l Aviation Civile Direction de l Aviation Civile Nord D l gation R gionale Nord Pas de Calais Division des affaires techniques Subdivision AG AD A rodrome de Lille Lesquin B P 429 59814 Lesquin cedex t l phone 03 20 16 18 00 t l copie 03 20 16 18 17 RE bo Libert Egalit Fraternit R PUBLIQUE FRAN AISE DEMANDE D ATT |
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F-DSA-460-OPS-01 Formulaire de demande d`intégration d`un
Royaume du Maroc Minist re de l Equipement et des Transports Direction G n rale de l Aviation Civile Direction de l A ronautique Civile FORMULAIRE DE DEMANDE D INTEGRATION D UN NOUVEL AERONEF DANS LA LISTE DE FLOTTE D UN EXPLOITANT I GENERALITES SUR L EXPLOITANT I 1 Nom et adresse du postulant et base principale d exploitation I 2 Num ro du CTE et date d expiration L3 Encadrement gt Nom du Dirigeant Responsable |
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Demande de cotations pour des services de
Y Ri Le d X3 a ris DC OF Pe kaf E A i a 4 9 b 4 en LA FOE ERU AE i Vas 5 a D U N O S Demande de cotations RFQ AFO CIOH CIV 2015 ONUCI DDR 015 Demande de cotations pour la conception d une Base de donn es pour le suivi et valuation du projet DDR Demande de cotations n RFQ AFO CIOH CIV 2015 ONUCI DDR 015 Date 19 mai 2015 L UNOPS accepte les cotations de fournisseurs entreprise |
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AVIS de l`Anses relatif à la demande d`autorisation du procédé
Avis de l Anses a n S e S Saisine n 2012 SA 0264 Le directeur g n ral Maisons Alfort le 20 d cembre 2013 AVIS de l Agence nationale de s curit sanitaire de l alimentation de l environnement et du travail relatif la demande d autorisation du proc d POOLTRONIX mettant en uvre l lectrolyse du sel pour la d sinfection des eaux de piscine propos par la soci t POOLTRONIX L Anses met en uvre une expertise scientifique ind pendante |
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Trade Finance: demande accrue de communication
Trade amp Export Finance Edition hiver 2009 Ra EL a rit r E wS HER TE Ace 1 ke Communication lectronique dans le Trade Finance Une demande accrue Certains se souviennent encore du temps o les formulaires Trade Finance taient remplis au moyen d une machine crire L introduction de mod les lectroniques pour les ouvertures de cr dits documentaires et de garanties la fin des ann es 90 a constitu un grand pas en avant Du point de vue de la banque l |
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