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1. circulaire

SPW Service public de Wallonie DIRECTION GENERALE OPERATIONNELLE A DES POUVOIRS LOCAUX DE Mesdames les Pr sidentes L ACTION SOCIALE ET DE LA SANTE Messieurs les Pr sidents DEPARTEMENT DE LA LEGISLATION DES POUVOIRS LOCAUX ET DE LA PROSPECTIVE Direction de l Inspection et de l Aide la Gestion des Pouvoirs locaux Jambes le 22 janvier 2010 Votre correspondant JP KINNAR Directeur 081 323 610 B EL RHILANI Gradu 081 323 295 D GABRIEL Assistante
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1. télécharger la circulaire (330 ko)

Caisse Nationale de l Assurance Maladie des Travailleurs Salari s S curit Sociale Circulaire CNAMTS MMES et MM les Directeurs Date des Caisses Primaires d Assurance Maladie 09 04 98 des Caisses G n rales de S curit Sociale des Centres de Traitement Informatique Origine des Centres de Traitement R gionaux du SNIR DISI Pour attribution des Caisses R gionales d Assurance Maladie Pour information MMES et MM les M decins Conseils des Echelons R gionaux du
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2. Filoo Fichier Circulaire Rapport Préliminaire

Filoo Fichier Circulaire Rapport Pr liminaire Cl ment Dudouet 25 mars 2007 Table des mati res 1 Introduction 2 IE Quest Ce ELIO x e da M EURE A e 2 12 Utilice de Filo eel lo da mn dia Riga 2 Utilisation 2 2 1 Fonction filoo_open 3 2 2 Fonction filoo_close 3 2 3 Fonction filoo_create 4 2 4 Fonction filoo_ read 6 2 5 Fonction filoo_ write 8 2 6
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3. Circulaire DGPEI/SDEI/C2006-4075 du 25/10/2006

Libert Libert galt gt Fraternit Fraternit R PUBLIQUE FRAN AISE MINIST RE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE Direction des politiques conomique et internationales Sous direction des changes internationaux Bureau des changes et de la promotion BEP Adresse 3 rue Barbet de Jouy 75349 Paris 07 SP COMEXPO 55 quai Alphonse Le Gallo BP 317 CIRCULAIRE 92107 BOULOGNE CEDEX DGPEI SDEI C2006 4075 Suivi par Date 25 octobre 2006 T l 01 49 55 46 4
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4. Circulaire n° 01/10 du 4 janvier 2010 relative aux moyens à

Note de pr sentation de la circulaire du Conseil D ontologique des Valeurs Mobili res n 01 10 du 4 janvier 2010 relative aux moyens mettre en place par une soci t de bourse pour l exercice de ses activit s La circulaire n 01 10 pr cise les conditions d exercice des soci t s de bourse telles que fix es par les dispositions de l article 36 du Dahir portant loi n 1 93 211 du 21 septembre 1993 relatif la Bourse des valeurs tel que modifi et compl t La
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5. 1 instructions de montage piscine circulaire

INSTRUCTIONS DE MONTAGE PISCINE CIRCULAIRE D MONTABLE REMONTABLE PAROI D ACIER SERIE DELUX Nous vous remercions d avoir choisi une piscine TOI Nos piscines de haute gamme ont t fabriqu es selon les techniques les plus avanc es et les normes de s curit les plus rigoureuses ATTENTION LISEZ ATTENTIVEMENT CES INSTRUCTIONS AVANT DE COMMENCER L ASSEMBLAGE DE VOTRE PISCINE VOUS DEVEZ TOUJOURS RAPPELER ET FAIRE RESPECTER CES NORMES DE S CURIT A TOUS LES USAG
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6. Circulaire DREES BPS n° 2009-289 du 17 septembre 2009 relative

MINIST RE DU TRAVAIL DES RELATIONS SOCIALES DE LA FAMILLE DE LA SOLIDARIT ET DE LA VILLE MINIST RE DE LA SANTE ET DES SPORTS SANT PROFESSIONS DE SANT MINIST RE DU TRAVAIL MINIST RE DE LA SANT DES RELATIONS SOCIALES DE LA FAMILLE ET DES SPORTS DE LA SOLIDARIT ET DE LA VILLE MINIST RE DU BUDGET DES COMPTES PUBLICS DE LA FONCTION PUBLIQUE ET DE LA R FORME DE L ETAT Direction de la recherche des tudes de l valuation et des stati
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7. Décrets, a rrêtés, circulaires

20 mai 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA R PUBLIQUE FRAN AISE Texte 8 sur 107 D crets arr t s circulaires TEXTES G N RAUX MINIST RE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANT Arr t du 13 mai 2014 relatif l inscription du concentrateur d oxyg ne transportable ECLIPSE 3 de la soci t CHART SEQUAL TECHNOLOGIES INC et ses forfaits associ s et la modification des libell s des forfaits associ s au forfait 7 au chapitre 1 du titre i de la liste des produits et pre
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8. PDF, 1 Mo - Circulaires.gouv.fr

BULLETIN OFFICIEL DES ARM ES CET a anan me e Daa ao am Duth i t MERTE x dition Chronologique n 33 du 4 juillet 2014 PARTIE PERMANENTE Arm e de terre Texte 9 INSTRUCTION N 700 DEF RH AT PMF ES relative au dispositif provisoire de gouvernance des m tiers Du 3 juin 2014 DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L ARM E DE TERRE bureau politique des m tiers et des formations associ es INSTRUCTION N 700 DEF RH AT PMF ES relat
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9. Circulaire de l`UNVFCFS nº1/2015: Appel à projets pour 2016 Le

Y Circulaire de PUNVFCFS n 1 2015 Appel projets pour 2016 Le Secr tariat a le plaisir de vous informer que le Fonds de contributions volontaires des Nations Unies sur les formes contemporaines d esclavage acceptera entre le 15 janvier et le 1 mars 2015 les demandes de financement pour des subventions r guli res qui seront utilis es entre le 1 janvier et le 31 d cembre 2016 Toutes demandes de financement re ues apr s la date limite ne seront pas prises en c
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10. Circulaire DREES/BES n o 2013-407 du 16

MINIST RE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANT SANT TABLISSEMENTS DE SANT MINIST RE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE Direction de la recherche des tudes de l valuation et des statistiques Sous direction de l observation de la sant de l assurance maladie Bureau tablissements de sant Circulaire DREES BES n 2013 407 du 16 d cembre 2013 relative la statistique annuelle des tablissements de sant 5 NOR AFSE133
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11. Circulaire N° 000005 MJ/SG/DS du 04 Septembre 2012 portant sur

CIRCULAIRE N MJ SGIDS du MINISTERE DE LA JUSTICE j E Secr tariat G n ral ra Direction des Statistiques KV Messieurs les Pr sidents des Cours k d Appel et Procureurs G n raux pr s les Cours d Appel Messieurs le Pr sident du Tribunal de Grande Instance Hors Classe de Niamey et Procureur de la R publique pr s le Tribunal de Grande Instance Hors Classe de Niamey Messieurs les Pr sidents des Tribunaux de Grande Instance et Procureurs
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12. circulaire

SPW Service public de Wallonie DIRECTION GENERALE OPERATIONNELLE A DES POUVOIRS LOCAUX DE Mesdames les Pr sidentes L ACTION SOCIALE ET DE LA SANTE Messieurs les Pr sidents DEPARTEMENT DE LA LEGISLATION DES POUVOIRS LOCAUX ET DE LA PROSPECTIVE Direction de l Inspection et de l Aide la Gestion des Pouvoirs locaux Jambes le 22 janvier 2010 Votre correspondant JP KINNAR Directeur 081 323 610 B EL RHILANI Gradu 081 323 295 D GABRIEL Assistante
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13. circulaire n° 02/06 relative a la reception-transmission d

Note de pr sentation de la circulaire du CDVM n 02 06 relative la r ception transmission d ordres via un support lectronique A l instar des d veloppements enregistr s sur les march s internationaux la transmission d ordres boursiers via un support lectronique la bourse en ligne est depuis peu propos e au Maroc Ce nouveau canal d acc s au march boursier encourage les pargnants tre plus actifs sur le march et favorise la venue de nouvelles ca
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14. Lire le projet de circulaire - Uriopss Nord-Pas-de

Projet de circulaire du 2009 portant manuel d application du code des march s publics La circulaire NOR ECOM0620004C du 3 ao t 2006 prise pour l application du code des march s publics est abrog e Avertissement Une nouvelle circulaire a t rendue n cessaire par les modifications apport es en d cembre 2008 au droit des march s publics par les d crets pris dans le cadre du plan de relance de l conomie concernant notamment le rel vement des seuils de passat
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15. Décrets, arrêtés, circulaires - Ministère de l`écologie, du

18 mars 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA R PUBLIQUE FRAN AISE Texte 12 sur 136 D crets arr t s circulaires TEXTES G N RAUX MINIST RE DE L COLOGIE DE L NERGIE DU D VELOPPEMENT DURABLE ET DE L AM NAGEMENT DU TERRITOIRE Arr t du 5 mars 2009 pris pour l application de l article 6 du r glement CE n 303 2008 de la Commission du 2 avril 2008 et modifiant l arr t du 13 octobre 2008 relatif la d livrance des attestations d aptitude pr vues l article
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16. Circulaire du 18 janvier 2010

20 janvier 2010 JOURNAL OFFICIEL DE LA R PUBLIQUE FRAN AISE Texte 1 sur 156 D crets arr t s circulaires TEXTES G N RAUX PREMIER MINISTRE Circulaire du 18 janvier 2010 relative aux relations entre les pouvoirs publics et les associations conventions d objectifs et simplification des d marches relatives aux proc dures d agr ment NOR PRMX1001610C Paris le 18 janvier 2010 Le Premier ministre Monsieur le ministre d Etat Madame la ministre d Etat Mesda
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17. Circulaire de l`UNVFVT nº1/2014: Appel à projets pour 2015 Le

Circulaire de lUNVEVT n 1 2014 Appel projets pour 2015 Le Secr tariat a le plaisir de vous informer que le Fonds de contributions volontaires des Nations Unies pour les victimes de la torture acceptera entre le 15 janvier et le 1 mars 2014 les demandes de financement pour des subventions qui seront utilis es entre le 1 janvier et le 31 d cembre 2015 Toutes demandes de financement re ues apr s la date limite ne seront pas prises en compte Les subventions seront
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18. circulaire départementale Gevascom

academie Toulouse Dossier suivi par Fr d rique Falco IEN Cahors2 et ASH T l phone 05 67 76 55 33 Fax 05 67 76 54 73 M l lencahors2 ac toulouse fr DSDEN 46 Circonscription Cahors2 P le ASH Cit administrative Quai Cavaignac BP 286 46005 Cahors Cedex 9 Cahors le 14 octobre 2015 L Inspecteur d acad mie Directeur acad mique des services de l Education nationale du Lot a Mesdames et Messieurs les Inspecteurs de l Education Nati
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19. 14 ATHLE BM CIRCULAIRE DISTRICTS

Ugsel C tes d Armor ee 2 JOURNEES QUALIFICATIVES ATHLETISME BF MF BG MG le Mercredi 23 AVRIL 2014 LAMBALLE et le Mercredi 14 MAI 2014 LANNION attention piste de 250 m R gt HORAIRE Mise en place du Jury 11h15 D but des preuves 11h30 Merci d arriver l heure B gt CATEGORIES BF MF BG MG Les cadets de coll ge ne sont pas admis cette comp tition A A A 3A Pourse qualifier au d partemental l athl te doit gt
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20. Ring Light Lampe Circulaire

4 443 171 11 2 SONY Ring Light Lampe Circulaire Operating Instructions Mode d emploi Manual de instrucciones Bedienungsanleitung Gebruiksaanwijzing Bruksanvisning Accessory Shoe Auto lock Accessory Shoe HVL RL1 TL 2012 Sony Corporation Printed in China http www sony net BRIGHT SONY POSITION 990 POSITION T 99E m WARNING To reduce fire or shock ha
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