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ree CONDITIONS G N RALES DE VENTE DU FORFAIT HAUT DEBIT APPLICABLES COMPTER DU 11 07 2007 ENTRE Le client ci apr s d nomm l Usager ET Free soci t par actions simplifi e au capital de 3 036 830 euros dont le si ge social est 8 rue de la Ville l Ev que 75008 Paris immatricul e au Registre du Commerce et des Soci t s de Paris sous le num ro 421 938 861 num ro TVA FR60421938861 joignable sur son site Internet http www free fr et par t l
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YAMAHA Les forfaits entretien concernent les moteurs quatre temps de la gamme YAMAHA Les forfaits twin concernent les bateaux quip s de 2 moteurs du m me mod le du F50F au F L 350A Les forfaits entretien p riodique et entretien sp cifique ainsi que l option hivernage et d shivernage s appliquent au x moteur s hors bord seulement Les actions r f renc es sont bas es sur la liste nonc e dans le manuel d utilisateur e Les
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