F vrier 2010 AUTORIT a DE S RET as NUCL AIRE D B E E E E E E D CLARATION DE D TENTION UTILISATION D APPAREILS LECTRIQUES G N RANT DES RAYONS X Ce formulaire de demande concerne les d clarations pr vues aux 1 et 3 de l article R 1333 19 du code de la sant publique pour des d tentions utilisations d appareils lectriques g n rant des rayons X 1 MOTIF DE LA D CLARATION 1 1 Nature de la d claration La pr sente d claration constitu
Ministry of Education Transfer Payments and Financial Reporting Branch 21 Floor Mowat Block 900 Bay Street Toronto Ontario M7A 1L2 Tel 416 325 2034 Fax 416 325 2007 Email Wayne Burtnyk edu gov on ca NOTE DE SERVICE DESTINATAIRES EXP DITEUR DATE OBJET Minist re de l ducation Direction des paiements de transfert et des rapports financiers 21 tage difice Mowat 900 rue Bay Toronto Ontario M7A 1L2 T l 416 325 2
Universit d Ottawa University of Ottawa Formulaire Correction RH Ressources humaines 613 562 5832 inforh uOttawa ca www rh uOttawa ca Im u Ottawa Avis de non responsabilit Ce document comporte des renseignements g n raux fournis seulement a titre d information et peut tre modifi sans pr avis Il ne remplace aucunement les dispositions des conventions collectives ni les r glements proc dures et m thodes de l Universit qui ont pr s ance en
Royaume du Maroc Minist re de l Equipement et des Transports Direction G n rale de l Aviation Civile Direction de l A ronautique Civile FORMULAIRE DE DEMANDE D INTEGRATION D UN NOUVEL AERONEF DANS LA LISTE DE FLOTTE D UN EXPLOITANT I GENERALITES SUR L EXPLOITANT I 1 Nom et adresse du postulant et base principale d exploitation I 2 Num ro du CTE et date d expiration L3 Encadrement gt Nom du Dirigeant Responsable
Universit d Ottawa University of Ottawa Formulaire TP Ressources humaines 613 562 5832 inforh uOttawa ca www rh uOttawa ca wi uOttawa Avis de non responsabilit Ce document comporte des renseignements g n raux fournis seulement a titre d information et peut tre modifi sans pr avis Il ne remplace aucunement les dispositions des conventions collectives ni les r glements proc dures et m thodes de l Universit qui ont pr s ance en tout temps to
K x KX Rai Instructions sp cifiques pour remplir le formulaire de candidature lectronique FOXPRO CONTRAT INSTITU TIONNEL ERASMUS SOCRATES 2000 2001 ooo E Pour tout compl ment d information sur l installation et ou l utilisation du formulaire de candidature lectronique veuillez contacter l aide en ligne du Bureau d assistance technique par le biais d un des canaux suivants T l phone 32 2 233 01 11 T l copieur 32 2 233 01 50 e mai
MODIFICATION D UNE LICENCE AVEC ATTRIBUTION D UN MMSI Agence Nationale de Radionavigation Maritime Concerne tous les utilisateurs de VHF ou BLU ASN ou poss dant une balise bord Le codage MMSI est pro l immatriculation d un seul navire Il permet aux organismes de sauvetage d engager les moyens adapt s en fonction du navire identifi Tout mat riel d barqu ou embarqu doit tre signal l Agence Nationale de Radionavigation Maritime dans les pl
ContactForm et ContactFormLight Gestionnaires de formulaire pour Prestashop Edit par ARETMIC S A PREAMBULE Les conditions g n rales d utilisation d taillant l ensemble des dispositions applicables aux Produits Virtuels propos s par la soci t Aretmic S A sont disponibles sur le site internet www module prestashop aretmic com Le client d clare les avoir lues et accept es l achat de produits et l utilisation des services propos s par la soci t ARETMIC S A
dgac FORMULAIRE DE DEMANDE DE VISA DE FICHE D IDENTIFICATION ULM PARAMOTEUR DE CLASSE 1 Application Form for the delivery of a fiche d identification paramotor class 1 Je soussign the undersigned D nomination du constructeur Company Adresse Adress N t l fixe N t l portable Courriel Phone Mobile phone email demande le visa de la fiche d identification suivant les informations jointes pour PULM application for a fiche d identification
TR LeasePlan id FICHE DE RESTITUTION a T RETOUR D FINITIF CE DOCUMENT DOIT TRE COMPL T DAT ET SIGN CONJOINTEMENT AVEC LE RESPONSABLE DU LIEU DE RESTITUTION LeasePlan France S A S Le garage r ceptionnaire Le conducteur locataire D TRUIT ENVOIE IMM DIATEMENT en R AR E La les carte s carburant s NE CONSERVE JAMAIS LES L MENTS QUE LE CONDUCTEUR E L exemplaire n 1 de cette fiche compl t e et sign e si cartes g r es par Lea
DIRECTION DE L AVIATION CIVILE D l gation r gionale Formulaire de DEMANDE d attribution d une CARTE d identification ULM La demande de carte d identification doit tre accompagn e H dans le cas de construction en s rie d une copie de la fiche d identification ou du formulaire de r f rence au dossier technique 86 certifiant la conformit au dossier technique d pos H dans les autres cas de la demande de visa de fiche Je soussign e
ROYAUME DU MAROC MINISTERE DU TRANSPORT ET DE LA MARINE MARCHANDE DIRECTION DE L AERONAUTIQUE CIVILE FORMULAIRE DE DEMANDE DE DELIVRANCE DE MODIFICATION OU DE RENOUVELLEMENT DU CERTIFICAT TECHNIQUE D EXPLOITATION 0 MOTIF DE LA DEMANDE LC DELIVRANCE MODIFICATION RENOUVELLEMENT I GENERALITES SUR LA SOCIETE I 1 Nom et adresse du postulant et base principale d exploitation I 2 Num ro du CTE et date d expiration I 3 Description de l
FORMULAIRE DE LOCATION D QUIPEMENTS CRIRE LISIBLEMENT EN LETTRES MOUL ES _ICLIENT ACTUEL Nom __ Compagnie Adresse 2630 CHEMIN LANCASTER UNIT E Ville Province tat OTTAWA ON K1B 5LS8 Code postal Cellulaire 613 731 ROPE 7673 Bureau T l copieur T l copieur 613 731 8747 Courriel www multitrek com QUIPEMENT LOU NUM RO DE S RIE JOUR S SEMAINE S TOTAL COMPRIS DANS LA LOCATION Bo te de rangement Tubulure
DO PICHON FORMULAIRE DE MISE EN SERVICE ET GARANTIE Les ETS Michel PICHON vous remercient de la confiance que vous lui accordez et souhaite attirer votre attention quant l importance de ce formulaire Nous sommes d termin s fournir a nos clients les meilleurs produits et service apr s vente disponibles Pour que les ETS Michel PICHON puissent garantir le mat riel que vous venez d acqu rir il leur faut pouvoir tablir une date de d but de garantie Veuillez comp
Schweizerische Eidgenossenschaft D partement f d ral de la d fense Conf d ration suisse de la protection de la population et des sports DDPS Confederazione Svizzera Confederaziun svizra Q Manuel pour l immobilier au DDPS Registre 9 Formulaires Outils de travail 9 1 Formulaires de la gestion immobili re VERSION 2 1 AUTEUR Table ronde pour la collaboration NOM DU FICHIER 9 1 a PT _ Formulares de la gestion immobili re _V2 1 EDITEUR armasuisse Immobilier
x FORMULAIRE DE DEMANDE DE VISA DE FICHE D IDENTIFICATION Je soussign D nomination du constructeur Adresse demande le visa de la fiche d identification suivant les informations jointes pour PULM entourer Appellation ou type PULM conform ment l arr t du 23 septembre 1998 relatif aux a ronefs Ultra L gers Motoris s a je garantis la conformit de PULM la partie descriptive ci dessous b je d clare avoir d montr la conformit aux condi
132 FTG 104 Conditions g n rales de vente Par le seul fait de la commande le client reconna t avoir pris connaissance de nos conditions de vente et les accepte I APPLICATION DES CONDITIONS G N RALES DE VENTE OPPOSABILIT Les pr sentes conditions g n rales de vente sont syst matiquement adress es ou remises chaque acheteur pour lui permettre de passer commande En cons quence le fait de passer commande implique l adh sion enti re et sans r serve d
CASABLANCA FINANCE CITY el h ll FORMULAIRE DE DEMANDE DU STATUT CASABLANCA FINANCE CITY ET DE L AGREMENT DE SOCIETE DE GESTION Raison Sociale Date de d p t J J MM AAAA Veuillez faire parvenir le pr sent formulaire d ment rempli et sign en double exemplaire R serv l utilisation du Moroccan Financial Board Moroccan Financial Board Twin Center 11 tage Bd Massira Al Khad
Formulaire de proposition d inscription Registre international de la M moire du monde Collection MS 90 98 Arthur Bernard Deacon 1903 27 Vanuatu et le Royaume Uni 2010 30 1 0 R sum 200 mots maximum D crivez bri vement le patrimoine documentaire propos et donnez les raisons de sa proposition Le Centre culturel du Vanuatu et l Institut Royal d Anthropologie de Grande Bretagne et d Irlande RAI collaborent pour la nomination d une collection de documents rassemb
2010 6 25 7 0 5 15 1 3 1333 19